Enseignements, colloques, formations

Enseignements universitaires :

Valéry Montourcy enseigne, en qualité de conférencier, le droit des majeurs vulnérables :

  • 2019 : Membre du comité scientifique du futur D.I.U. de Protection des Majeurs, en vue de la préparation de ce diplôme dont la rentrée s’effectuera en 2020.
  • 2014/2018 : Au sein de l’Université Panthéon-Assas Paris II, dans le cadre du Diplôme Universitaire « M.J.P.M. » préparatoire du Certificat National de Compétence (CNC), à l’attention des futurs curateurs et tuteurs professionnels. Ce D.U. sera remplacé par le D.I.U. de Protection des Majeurs ;
  • Depuis 2016 : dans le cadre du Diplôme Inter Universitaire « L’expertise médicale dans le cadre de la protection des majeurs », ouvert en janvier 2016 au sein de la Faculté de Droit Paris Est Créteil (Paris 12) et de la Faculté de Médecine PARIS DIDEROT (Paris 7), à l’attention des futurs médecins inscrits sur la liste du  procureur de la République.

Colloques : 

Valéry Montourcy interviendra :

  • Le vendredi 15 novembre 2019, à Paris, dans le cadre du 5e colloque annuel de l’AJ Famille, sur le thème « Réforme de la Justice et majeurs protégés ». Maître Valéry Montourcy interviendra avec Madame Emilie PECQUEUR, Présidente de la Chambre des tutelles de la Cour d’appel de DOUAI.
  • Le vendredi 22 novembre 2019 à 14 heures, à la Mairie du 3e arrondissement de Paris (2 rue Eugène Spuller), sur le thème « Les nouveaux modes de prise en charge des vulnérabilités » 

Valéry Montourcy est intervenu :

  • Entre le 27 novembre 2018 et le 25 septembre 2019, en qualité de secrétaire de l’association A l’approche des tutelles, présidée par un juge des tutelles, dont le bureau était également composé d’un préfet, de médecins inscrits et de M.J.P.M., afin d’être une force de propositions dans le cadre des réformes législatives en cours.
  • Le 20 mai 2019, à Paris, dans le cadre du colloque organisé par le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas Paris II, sur le thème « Mandat de protection future – Techniques d’anticipation, de gestion et de représentation – Quel modèle pour l’avenir ? »
  • Le 20 mai 2019, à DOLE (39), à l’Amicale des Inspecteurs Régleurs de Sociétés d’Assurances de Bourgogne Franche-Comté, sur le thème « Sécurisation de la transaction chez les mineurs et les majeurs sous régime de protection »
  • Le 10 mai 2019, au Tribunal de Grande Instance de GAP (05), à l’invitation de Madame la Présidente du Tribunal de Grande Instance, sur le thème « L’accompagnement des personnes bénéficiant d’une mesure de protection judiciaire »
  • Le 14 mars 2019, à Paris, dans le cadre du 2e séminaire organisé par le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas Paris II, sur le thème « Le fonctionnement d’une mesure judiciaire de protection »
  • Le 14 février 2019, à Paris, dans le cadre du 1er séminaire organisé par le Laboratoire de sociologie juridique de l’Université Panthéon-Assas Paris II, sur le thème « Le placement sous protection »
  • Le 15 janvier 2019, à l’Assemblée Nationale, sur l’invitation de Madame ABADIE et Monsieur PRADIE, députés, dans le cadre d’une Table ronde destinée à recueillir des éclairages d’avocats spécialisés en vue de la réforme des tutelles
  • Le 10 octobre 2018, à Paris, aux Cinquièmes Rencontres Juridiques du Dommage Corporel (RJDC), organisées par l’AREDOC, sur le thème « Mesures de protection des victimes et sécurisation des transactions : l’affaire de tous »
  • Au cours de l’été 2018 pour apporter une contribution annexée au Rapport de mission interministérielle consacré à L’évolution de la protection juridique des personnes déposé le 21 septembre 2018 par Madame CARON DEGLISE, Avocate générale à la Cour de cassation. La contribution de Maître Montourcy consiste en une première partie présentant le rôle essentiel de l’avocat au côté d’un majeur vulnérable, et en une seconde partie se décomposant en dix propositions simples.

Formations :

Valéry Montourcy dispense régulièrement des formations en droit des majeurs vulnérables (curatelles, tutelles, hospitalisations sans consentement) :

  • À l’attention de M.J.P.M. (associations tutélaires ou MJPM exerçant à titre individuel).
  • À l’Ecole de Formation du Barreau (EFB), Valéry MONTOURCY, en sa qualité de Référent du Pôle Tutelles et Curatelles de l’Antenne des Majeurs vulnérables du Barreau de Paris, forme les avocats souhaitant intervenir au titre de l’aide juridictionnelle en droit des majeurs protégés, et prépare l’examen écrit de contrôle des connaissances.
  • De l’institut Dalloz Formation, à l’attention des avocats.
  • Du réseau Tutelle au Quotidien (www.tutelleauquotidien.fr), à l’attention de curateurs et tuteurs familiaux.
  • Du réseau de santé OSMOSE (www.reseau-osmose.fr), à l’attention de médecins, de M.J.P.M., d’assistantes sociales.
  • Du réseau de santé AGECANONIX (http://www.agekanonix.org), à l’attention de professionnels sanitaires, médicaux, et médico-sociaux.